Politique relative aux cookies

1. Définition et champ d'application des cookies

Les cookies sont de petits fichiers de données susceptibles d'être enregistrés sur votre ordinateur, votre téléphone ou tout autre appareil lorsque vous consultez notre site.

Ils permettent notamment de mémoriser certaines informations techniques, de faciliter la navigation et de conserver les données nécessaires aux fonctionnalités demandées.

La présente politique concerne les cookies et les technologies similaires permettant de stocker des informations sur votre appareil ou d'y accéder, notamment lors de la consultation des produits, de l'utilisation du panier et du passage de commande.

Elle explique leurs principales finalités, les conditions de leur utilisation et les droits dont vous disposez concernant vos choix.

2. Types de cookies et finalités d'utilisation

Nous distinguons les cookies selon leur fonction et leur nécessité pour les services utilisés.

Cookies strictement nécessaires : ils servent notamment à assurer le fonctionnement du panier, à maintenir les sessions nécessaires et à contribuer à la sécurité des opérations. Lorsqu'ils sont indispensables à la fourniture d'un service expressément demandé ou à la transmission d'une communication, ils peuvent être exemptés de consentement préalable conformément à l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Cookies de préférences : ils peuvent permettre de mémoriser certains paramètres choisis par l'utilisateur. Leur utilisation dépend de leur nécessité réelle pour le service demandé. Lorsqu'ils ne bénéficient pas d'une exemption légale, votre consentement préalable est requis.

Cookies de mesure d'audience : si de tels cookies sont utilisés, ils peuvent servir à mesurer la fréquentation et à comprendre l'utilisation du site. Ils ne sont exemptés de consentement que lorsqu'ils remplissent les conditions particulières précisées par la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Dans les autres cas, votre accord préalable est nécessaire.

Les autres cookies non essentiels, notamment ceux destinés au suivi publicitaire, ne peuvent être utilisés, lorsqu'ils sont effectivement présents, qu'en respectant les exigences de consentement correspondantes.

Les cookies réellement utilisés, leurs finalités précises, leurs durées et les éventuels tiers concernés doivent être identifiés dans les informations fournies aux utilisateurs avant leur utilisation lorsqu'un consentement est nécessaire.

3. Information et consentement des utilisateurs

Conformément à l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les cookies ne bénéficiant pas d'une exemption légale nécessitent une information claire et un consentement préalable.

Avant leur utilisation, vous devez pouvoir connaître leurs principales finalités et choisir librement de les accepter ou de les refuser. Lorsque plusieurs finalités distinctes nécessitent votre accord, vous devez disposer de choix adaptés.

Le refus des cookies non essentiels doit être aussi simple que leur acceptation.

En l'absence de consentement valable, les cookies nécessitant une autorisation ne doivent pas être déposés ni lus sur votre appareil.

La poursuite de la navigation, le défilement des pages, la fermeture d'un message d'information ou l'absence de réponse ne constituent pas un consentement valable.

Le refus des cookies non essentiels ne doit pas empêcher l'utilisation des fonctionnalités fondamentales du site, notamment la consultation des produits, la gestion du panier et le passage de commande.

Les cookies strictement nécessaires remplissant les conditions d'exemption peuvent fonctionner sans accord préalable, tout en restant soumis aux exigences d'information prévues par l'article 82.

4. Durée de conservation et gestion des préférences

La durée de conservation des cookies dépend de leur finalité et de leur fonctionnement.

Les cookies de session sont destinés à fonctionner pendant une session de navigation. Les cookies persistants peuvent rester enregistrés pendant une période définie, proportionnée à leur utilité.

Les durées propres à chaque cookie doivent être déterminées selon sa finalité et communiquées aux utilisateurs lorsque l'information est requise. Les données personnelles associées ne doivent pas être conservées au-delà de la durée nécessaire à leur traitement.

Les choix d'acceptation ou de refus peuvent être mémorisés pour éviter de solliciter votre décision de manière répétée.

La CNIL recommande généralement une durée de conservation de 6 mois pour les choix d'acceptation et de refus. Cette durée constitue une recommandation et non une obligation légale uniforme.

Vous devez pouvoir modifier vos préférences et retirer votre consentement à tout moment, aussi facilement que vous l'avez donné. Une fois le consentement retiré, les cookies concernés ne doivent plus être utilisés sur le fondement de cette autorisation.

Vous pouvez également supprimer les cookies enregistrés sur votre appareil à partir des paramètres de votre navigateur. Cette possibilité complète, sans le remplacer, le dispositif de gestion du consentement requis lorsque des cookies non essentiels sont utilisés.

Les moyens de modification et de retrait du consentement doivent rester accessibles et correspondre aux fonctionnalités réellement disponibles sur le site.

5. Protection des données personnelles et cadre juridique

L'utilisation des cookies et autres traceurs est encadrée par l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que par l'article 5, paragraphe 3, de la directive 2002/58/CE.

Lorsque les cookies impliquent un traitement de données personnelles, le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) s'applique également.

Conformément aux articles 4, point 11), et 7 du RGPD, tout consentement requis doit être libre, spécifique, éclairé et univoque. Vous pouvez le retirer à tout moment, sans remettre en cause la licéité des traitements effectués avant son retrait.

Les traitements de données personnelles doivent reposer sur une base juridique valable au sens de l'article 6, paragraphe 1, du RGPD. Leurs finalités et leurs durées de conservation doivent respecter les principes de l'article 5, paragraphe 1, points b) et e).

Lorsque des tiers participent effectivement à l'utilisation de cookies ou au traitement de données personnelles, leur identité, leurs finalités et les informations relatives aux destinataires doivent être communiquées dans les conditions prévues aux articles 12 et 13 du RGPD.

Pour obtenir davantage d'informations sur la collecte, l'utilisation et la conservation des données personnelles, ainsi que sur l'exercice de vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.